Marque renouvelée - Marque en non vigueur
KERMA
Numéro de dépôt :
1011397
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque KERMA
Déposée le 15 mars 1977 par monsieur JOSEPH Claude Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KERMA est expirée depuis le 15 mars 1987.
JOSEPH Claude Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019